Frappe HR
Avantages flexibles (Flexible Benefits)
Un avantage flexible se constitue chaque cycle, se paie en fin de période, sur réclamation, ou jusqu’au plafond annuel, selon le mode choisi.
À quoi servent les avantages flexibles
Les plans d’avantages flexibles (Flexible Benefits) laissent l’employé choisir dans un ensemble proposé par l’employeur : assurance santé, retraite, téléphone, etc.
Une fois Est un avantage flexible coché sur une rubrique, le mode de versement suit l’un de ces cas.
- Acquérir et verser en fin de période de paie. Le montant s’accumule à chaque cycle et est payé en entier au dernier cycle.
- Acquérir à chaque cycle, payer seulement sur réclamation. Le montant s’accumule, mais n’est payé que lorsque l’employé soumet une réclamation d’avantage, via un salaire additionnel. En option, le solde non réclamé peut être payé automatiquement au dernier cycle avec Verser le montant non réclamé au dernier cycle de paie.
- Autoriser une réclamation jusqu’au plafond de la période. L’employé peut réclamer tout l’avantage annuel d’un coup. Aucune acquisition n’est créée.
À retenir
Si Dépend des jours payés est activé sur la rubrique, le droit mensuel est ajusté en conséquence.
Affecter les avantages
Les avantages et leur montant annuel se configurent dans la structure salariale, qui sert de modèle. À l’affectation de la structure, ces détails sont copiés dans l’affectation et peuvent encore être modifiés. C’est la liste et les montants de l’affectation que le système retient.
Demande d’avantage
L’employé choisit parmi les avantages de son affectation. Sans demande, le système retombe sur l’affectation. Pour rendre la demande obligatoire, activez Demande d’avantage obligatoire (Mandatory Benefit Application) dans les paramètres de paie.
Grand livre des avantages
Sur la fiche de paie, les avantages acquis apparaissent dans le tableau des avantages acquis, et les versements dans les gains. Après le traitement, une écriture de grand livre d’avantages (Benefit Ledger Entry) est créée pour chaque acquisition et chaque versement.
Réclamation
Une réclamation n’est possible que pour :
- Acquérir par cycle, payer sur réclamation. Plafond = total déjà acquis + droit du mois en cours.
- Réclamer jusqu’au plafond de la période. Plafond = montant total affecté.
Composant d’acquisition
La case Composant d’acquisition (Accrual Component) existe sur la rubrique de paie.
Exemple de la documentation : les RH veulent enregistrer une prime de fidélité égale à 5 % du salaire de base chaque mois, et la payer au bout de 10 mois. On crée une rubrique Loyalty Bonus, on coche Composant d’acquisition, et on l’ajoute à la structure avec une formule. Cette acquisition :
- apparaît sur la fiche comme gain acquis ;
- n’entre ni dans le brut ni dans les écritures comptables ;
- crée une écriture de grand livre pour le suivi.
Au bout de 10 mois, l’employeur crée un salaire additionnel du montant acquis, qui entre alors dans le brut, la comptabilité et l’impôt.
Rapport des gains acquis
Un rapport suit le total des acquisitions et des versements. Pour une acquisition standard, un salaire additionnel du solde à payer peut être créé directement. Pour un avantage flexible, le versement passe par une réclamation d’avantage.