Frappe HR
Impôts et avantages
Bien configuré, Frappe HR calcule les retenues d’impôt en générant les fiches, à partir des revenus projetés et des exonérations déclarées.
À quoi sert ce réglage
Calculer chaque mois les retenues d’impôt prend du temps, surtout dans les grandes organisations. Bien configuré, Frappe HR calcule ces retenues automatiquement à la génération des fiches de paie.
Le groupe Employee Tax and Benefits de la navigation ouvre cette page de mise en place.
Exonération d’impôt sur le revenu
Dans beaucoup de pays, et notamment en Inde selon la documentation, une partie de certaines dépenses peut être sortie du revenu imposable annuel : dons, frais d’éducation des enfants, investissements ciblés. Il faut en fournir la preuve.
Frappe HR calcule l’impôt d’après les revenus annuels projetés et les tranches. L’employé déclare en début d’exercice le montant d’exonération qu’il compte demander, via la déclaration d’exonération. Les retenues partent alors du revenu projeté diminué de cette exonération.
Sans déclaration, les retenues mensuelles se calculent sans exonération. Une déclaration en cours de période s’applique à partir de la paie suivante. L’impôt en trop des paies précédentes s’ajuste sur la dernière paie, ou avec Retenir l’impôt des exonérations sans justificatif sur le traitement ou la fiche.
En fin d’année, les preuves réelles passent par les justificatifs d’exonération. À la dernière paie de la période, Frappe HR vérifie ces preuves. S’il n’y en a pas, l’impôt du revenu qui avait été exonéré s’ajoute à la rubrique de retenue standard.
Catégories et sous-catégories
Les exonérations sont en général limitées à des catégories fixées par l’administration. Exemples cités pour l’Inde : 80G, 80C, 80CC. On les crée dans Human resources > Payroll Setup > Employee Tax Exemption Category.
Sous chaque catégorie, plusieurs postes sont possibles. Exemple cité : sous 80C, la prime d’assurance-vie. On les crée dans Employee Tax Exemption Sub Category.
Exonération de l’indemnité de logement (Inde)
Pour l’exercice 2018-2019, en Inde, l’exonération de l’indemnité de logement (HRA) est le minimum de :
- le montant d’HRA réellement alloué par l’employeur ;
- le loyer réel payé moins 10 % du salaire de base ;
- 50 % du salaire de base si l’employé habite une ville métropole, 40 % sinon.
L’employé renseigne aussi cette exonération dans sa déclaration. Frappe HR calcule le montant éligible et l’enlève du revenu imposable.
À retenir
Les rubriques de base et d’HRA doivent être configurées sur la société pour que cette exonération fonctionne.
Options du traitement et de la fiche
- Retenir l’impôt des avantages non réclamés. Les avantages flexibles ne sont pas dans le revenu imposable. Le montant reçu y entre si l’employé ne soumet pas de réclamation d’avantage, au calcul de la dernière paie. Cochez l’option pour collecter cet impôt avant la dernière paie : Frappe HR recalcule et ajoute l’impôt de tous les avantages non encore imposés.
- Retenir l’impôt des exonérations sans justificatif. Retient l’impôt des gains exonérés lors des paies précédentes d’après la déclaration, si les preuves sont insuffisantes. Quand l’option est cochée, Frappe HR ignore la déclaration et ne retient que les justificatifs pour calculer l’exonération.
La paie peut toujours se faire employé par employé, en créant une fiche à la main : les deux options y sont disponibles.
Tranche et rubrique de retenue
La tranche d’impôt fixe les barèmes de la période. Plusieurs tranches peuvent coexister. Le champ Condition peut utiliser les champs de la fiche employé.
Pour une retenue automatique selon ces tranches, créez une rubrique de type retenue avec Variable selon le salaire imposable. L’impôt est calculé sur l’année pour le salaire imposable restant, puis réparti en douze mois.
Attention
Si une condition et une formule sont configurées sur cette rubrique de retenue, elles priment et les tranches sont ignorées. Retenir l’impôt des exonérations sans justificatif peut tout de même calculer selon les tranches, en ne retenant que les justificatifs. C’est utile pour prélever un montant fixe à chaque paie plutôt qu’un calcul sur le salaire annuel projeté après déclaration. En fin d’exercice, la même option solde l’impôt restant.
Contenu du chapitre
- Déclaration d’exonération fiscale
- Justificatifs d’exonération
- Autres revenus de l’employé
- Demande d’avantage
- Réclamation d’avantage
Pages liées
Dans ce chapitre
- 01Déclaration d’exonération fiscaleEn début de période de paie, l’employé déclare les exonérations qu’il compte demander. Une seule déclaration est possible par période.
- 02Justificatifs d’exonération fiscaleLes justificatifs prouvent les dépenses exonérées. Plusieurs dépôts sont possibles, contrairement à la déclaration, limitée à une par période.
- 03Autres revenus de l’employéLes autres revenus comptent dans l’impôt dû. L’employé les déclare par montant et par source, pour une période de paie.
- 04Demande d’avantage (Employee Benefit Application)La demande d’avantage choisit, parmi les gains flexibles de la structure, ceux que l’employé veut recevoir au prorata sur sa fiche de paie.
- 05Réclamation d’avantage (Employee Benefit Claim)La réclamation d’avantage sert à toucher un avantage en une fois, ou à demander l’exonération d’un avantage déjà versé avec le salaire.