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Autoliquidation de la TVA (RCM)
L'autoliquidation sert quand le fournisseur ne facture pas la taxe et que l'acheteur doit la constater. Le taux et l'éligibilité viennent de vos règles locales.
À quoi ça sert
Nova Industries achète un service spécialisé à Orion Advisory, qui ne facture pas de taxe. Les règles locales exigent que Nova, acheteur, constate et règle la taxe elle-même. La comptabilité d'autoliquidation (Reverse Charge Mechanism) sépare la dette fournisseur du passif de taxe et, quand c'est permis, enregistre le crédit de taxe déductible lié.
ERPNext fournit les briques comptables. Le taux, l'éligibilité, la déclaration et le classement des comptes viennent de vos règles fiscales locales. Faites approuver le modèle par un conseil fiscal avant la production.
Comptes
| Compte | Rôle |
|---|---|
| Taxe d'autoliquidation à payer | Passif de la taxe que la société doit régler |
| Crédit de taxe déductible d'autoliquidation | Taxe récupérable, si elle l'est |
| Charge de taxe d'autoliquidation | Part non déductible, le cas échéant |
Créez-les dans le plan.
Modèle d'achat
- Créez un modèle de taxes et frais d'achat dédié à l'autoliquidation.
- Ajoutez une ligne qui crédite le compte à payer d'autoliquidation au taux approuvé.
- Ajoutez une ligne de crédit déductible quand la taxe est récupérable, ou un compte de charge pour la part non déductible.
- Testez la dette fournisseur, le passif de taxe, le crédit et le total de la facture avant d'ouvrir le modèle à l'usage courant.
Appliquer
- Créez la facture d'achat pour le montant de la facture fournisseur.
- Appliquez le modèle dans Taxes et frais.
- Confirmez que le restant fournisseur n'inclut pas à tort une taxe que le fournisseur n'a pas facturée.
- Validez et inspectez le grand livre.
- Réglez ou ajustez le passif d'autoliquidation par le circuit de paiement de taxe approuvé.
Dépannage
La dette fournisseur inclut la taxe d'autoliquidation. Relisez Ajouter ou déduire, Inclus dans le taux imprimé, les en-têtes de compte, et la seconde ligne de crédit ou de charge. Le fournisseur reste en principe dû seulement du montant de sa facture quand il n'a pas facturé la taxe.
Le crédit n'est que partiellement éligible. Répartissez le montant entre un compte de crédit et un compte de charge de taxe, avec les taux ou lignes approuvés.
Question fréquente
Le schéma comptable est réutilisable. Les règles légales ne le sont pas. Utilisez les taux, comptes, déclarations et pièces de votre pays.